• Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)

    Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)

    Le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) est un établissement public administratif local.

    Il dispose d’une personnalité juridique de droit public, qui lui permet de mener des actions en justice. Le CCAS a également une existence administrative et financière propre. Ces éléments permettent au CCAS de se différencier de la municipalité.

    Il est administré par une commission, qui est présidée de droit par Monsieur le Maire. Cette commission est constituée, en nombre égal, de personnes qualifiées dans le secteur de l’action sociale et d’élus. Ces derniers sont désignés par le Conseil Municipal, tandis que les personnes qualifiées sont nommées par le Maire. Le nombre de personnes constituant la commission du CCAS, ne peut être inférieure à 8 et supérieure à 16. Les membres se réunissent une fois par trimestre, ils décident ensemble des orientations de la politique sociale locale.

    Le CCAS intervient auprès de la population de la commune, de manière discrète, en essayant de mettre en œuvre des réponses sociales adaptées aux besoins des personnes, et à notre territoire. En effet, les membres du CCAS, sont soumis au respect du secret professionnel dans l’exercice de leurs fonctions.
    Si vous souhaitez entrer en contact avec le CCAS, vous pouvez contacter la Mairie (ou Monsieur le Maire) qui communiquera votre message aux interlocuteurs adéquats.

  • Animation & Communication

    Animation & Communication

    Cette commission est ouverte.

    Elle a en charge la conception et la réalisation des deux éditions du bulletin municipal.

    Elle élabore la politique d'animation en collaboration avec le tissu associatif.

    Elle est en lien avec toutes les structures qui organisent, proposent des actions d'animations (CSC, Foyer Rural, la Région, le Conseil Départemental, etc.)

    Autres actions : site internet, accueil des nouveaux habitants, mots pour naissances et décès, programmation réunions publiques, voeux du maire, inaugurations, contrats et tarifs de location des salles communales...

    Président :
    Stéphane PELLETIER

    Membres :
    Gérard ÉPOULET, Alexandra CHABOT, Rémy FAZILLEAU, Monique MATHIS, Rémy GADREAU, Isabelle AUBIAN, Ludivine CHAUVINEAU, Olivier FOUILLET, Hélène BRENET, Bernard BELLION, Chantal ODON, Thierry BONTEMPS, Jeannette AUDEBERT, Maryvonne DESOUCHE.

  • Travaux & Voirie

    Travaux & Voirie

    Cette commission est constituée d’élus et de personnes résidant au sein de la commune.

    Elle fait un état des lieux des bâtiments communaux et des matériels régulièrement.
    Elle reçoit les devis, et programme les travaux et les réparations nécessaires.

    Elle a également en charge l’entretien de la voirie.

    La commission travaux travaille en lien avec la commission budget pour les différents projets à sa charge.

  • Aménagement & Environnement

    Aménagement & Environnement

    La commission Aménagement & Environnement est une émanation du Conseil Municipal.

    Elle aide celui-ci à traiter les dossiers qui sont de sa responsabilité en les préparant lors de réunions de travail.
    Elle lui propose des orientations qui seront votées le cas échéant lors des réunions du Conseil Municipal.

    Cette commission est chargée d’analyser les besoins en termes d’aménagement foncier.
    Elle peut faire des recommandations sur des schémas d’aménagement et de développement reflétant une vision globale et harmonieuse de l’aménagement et de l’urbanisme du territoire, des entretiens éventuels…

    Elle aura pour vocation de réfléchir et finaliser le Plan Local d'Urbanisme intercommunal. Le P.L.U.i définit les règles d'urbanisme pour l'ensemble du territoire de la commune (zone constructible, règles de construction...).
    Actuellement, la réflexion principale se porte sur la requalification du lotissement de la Fougère et l’espace sportif et ludique de Rouvre.

    Cette commission est chargée également d’échanger, de réfléchir, de sensibiliser et proposer des projets environnementaux.
    Elle travaille en partenariat avec le réseau du Conseil d’Exploitation des Energies Renouvelables de la C.A.N. (Communauté d’Agglomération du Niortais).
    Actuellement, le plan d’entretien de Terre Saine est en cours d’élaboration.

    Membres :
    Isabelle AUBIAN, Estelle AUTRET, Alexandra CHABOT, Marie-Josée CHAIGNE, Françoise CHARTRE, Tony CHOLLET, Gérard EPOULET, Olivier FOUILLET, Rémy GADREAU, Marie-Laure LEMÉTAYER, Pierrette MARTEAU, Monique MATHIS, Émilie CLOCHARD, Chantal ODON, Stéphane PELLETIER, Daniel SORAIN, Céline THROMAS.

  • Vie scolaire & Périscolaire

    Vie scolaire & Périscolaire

    La Commission Vie Scolaire et Périscolaire a vocation à réfléchir et débattre sur toutes les questions d'actualité touchant à la vie des enfants à l'école et à proposer des solutions, au Conseil municipal ou au Conseil d'école : aménagements, bâtiments et structures, matériels, préparations diverses... 

    Elle est constituée lors des premières réunions du Conseil municipal et présidée de droit par le maire ; elle compte des conseillers municipaux et des membres extérieurs intéressés par ce domaine.

    Elle est réunie selon les besoins, trois ou quatre fois par an.

    Composition actuelle :
    Parmi les élus, Gérard EPOULET (Maire), Monique MATHIS (adjointe à la Vie Scolaire), Estelle AUTRET, Alexandra CHABOT et Céline THROMAS ; les autres membres, Franck BERNE, Anna BRAUD, Philippe MARTEAU, Delphine MOREAU, Jean-louis SOURISSEAU et Fanny WESTBROOK.

  • Environnement économique

    Environnement économique

    Rédaction en cours.

  • Finances & Budget

    Finances & Budget

    Cette commission est réservée aux élus.

    Elle discute les choix d'orientations financières et budgétaires de la commune avant le vote du conseil municipal.
    Pour cela, elle examine les documents en préparation du budget primitif et supplémentaire avant leur présentation au conseil municipal.

    Président :
    Stéphane PELLETIER

    Membres :
    Gérard EPOULET
    Monique MATHIS
    Isabelle AUBIAN
    Tony CHOLLET
    Daniel SORAIN

  • Commission Électorale

    Commission Électorale

    La commission électorale est composée au minimum du maire, d’un représentant de l’administration et d’un représentant du Tribunal de Grande Instance.
    Ces derniers peuvent être proposés par le maire.

    Cette commission a différentes missions.

    La première est de statuer sur les demandes de radiation ou d’inscription sur la liste électorale que la mairie a reçues.

    Elle doit également étudier la liste nominative fournie par l’INSEE afin d’inscrire d’office, les personnes de 18 ans (Article L.11-1, L.11-2 du code électoral).

    La commission examine régulièrement l’ensemble de la liste des électeurs de la commune.

    Pour toutes informations, veuillez contacter la mairie.

  • Commission Communale des Impôts Directs (CCID)

    Commission Communale des Impôts Directs (CCID)

    La Commission Communale des Impôts Directs ou CCID est composée du maire et de 6 membres dont l’un d’entre eux doit être domicilié hors de la commune.

    Le maire préside la commission.

    En lien avec la présence de bois dans notre commune, l’un des commissaires est propriétaire de bois.

    Les personnes de la commission sont proposées par le conseil municipal en début de mandat et sont désignées par le directeur départemental des finances publiques.

    La commission a pour mission d’émettre un avis sur le classement des parcelles qui sont affectées par un changement, elle informe également l’administration fiscale des évolutions sur les propriétés dont celle-ci n’aurait pas eu connaissance. Elle donne un avis sur l’évaluation et la mise à jour, qui est annuelle, des propriétés bâties qui sont nouvelles ou qui ont subies une transformation.

  • Appels d'Offres

    Appels d'Offres

    La commission d’appels d’offres est présidée par le maire.

    Elle est composée de 3 membres et de 3 suppléants issus du conseil municipal.

    Suite à un appel de marché, elle ouvre les plis et réalise une première étude des dossiers.

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